Préambule

Armees.com est un site privé non institutionnel

La Régie Armees.Com fournit à ses utilisateurs un vaste choix de services en ligne.

Conditions d’utilisation

Armees.com est un site d’informations générales et particulières au profit de ses internautes.

Les contributeurs au site sont bénévoles.

Nos bases de données contenant des informations nominatives font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Visa n°1054149).

Armees.Com est apolitique, et s’engage à respecter les valeurs partagées par la communauté dont il revendique les valeurs.

Nature et sources des informations

Nature des informations :
 Sujets de défense, d’actualité, d’analyses, de vie pratique, dont la pertinence est choisie selon les intérêts formulés ou présupposés des visiteurs d’Armées.com

Sources des informations :
 Celles disponibles sur le net et fournies directement par des tiers, particuliers, partenaires, sponsors, ou institutionnels.

Les autorisations de reproduction accordées à Armees.com ne sont pas cessibles, en conséquence, toute demande en ce sens devra être adressée à la « source » initiale.

Rapports entre les annonceurs et les internautes d’Armées.com

Les internautes agissent librement dans leurs contacts vers les annonceurs. La communication des annonceurs, sur les espaces dédiés à cet effet est suffisamment claire pour ne pas créer d’ambiguïté : leur activité, service et avantages divers signalés par Armees.com s’inscrivent dans le cadre de cette liberté.

Armees.com ne se substitue pas à une quelconque force de vente. Ses pouvoirs de prescription et préconisation sont réputés nuls.

Relations avec les annonceurs

Les annonceurs présents sur ce site, s’ils utilisent leur présence (sur armees.com) à des fins publicitaires, ne peuvent, en aucun cas, se prévaloir de cette présence pour se présenter ou démarcher quiconque au nom d’Armees.com (courrier - mail - contact physique) ou revendiquer un quelconque accord de partenariat sans détenir notre autorisation écrite. En contrevenant à cette dernière disposition ils s’exposeraient à des poursuites. Ils sont réputés être en règle avec les directives légales de leur activité (celles, réglementées notamment) certains justificatifs devront être produits à tout moment sur simple demande sous peine de radiation immédiate - sans indemnité.

Les espaces publicitaires :

 Ils sont payants et non amortissables. Il n’y a, de la part d’Armées.com, ni promesse, ni obligation ou garantie de résultat, ni engagement de rentabilisation - en vertu de cette disposition l’annonceur est réputé agir en pleine connaissance de cause et accepte pleinement la part de risque induite.

« Manquement » de la part d’un annonceur :

 Toute remarque, observation, directive, écrite et motivée qui émanerait d’une autorité institutionnelle prévaudrait sur toute autre motivation. Le retrait du sujet, de l’annonce ou de l’activité en cause ou incriminé sera immédiatement effectué (mesure conservatoire) sans indemnité ni recours. Les possibilités d’appel seront cependant exercées dans le cadre prévu par le législateur.

Les liens avec d’autres sites Web n’appartenant pas à Armees.com sont proposés pour des raisons de commodité. Armees.com ne recommande ni implicitement ni explicitement aucun produit, ni service d’un tiers, et dégage au contraire sa responsabilité pour tout fait découlant de l’utilisation de l’information qui se trouve dans les pages de ces autres sites Web.

Les informations fournies par l’exploitant du site Internet Armees.com le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une vérification complémentaire. L’exploitant du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations publiées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « Informatique et libertés », l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant. L’utilisateur peut exercer ce droit :

 Via notre page support : http://www.armees.com/support

 Par courrier en écrivant à l’exploitant du site web

Les utilisateurs du site Internet Armees.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.

La création d’un lien hypertexte sur le présent site web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page de d’accueil du site (à savoir : http://www.Armees.com), à l’exclusion de toute autre adresse (sauf accord écrit).

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès, écrit et préalable de l’exploitant du présent site web. Il n’est pas permis, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire le logo, d’utiliser ou d’extraire en tout ou en partie la base de données utilisée par le présent site web, d’utiliser les programmes ou scripts du présent site web, etc.

Toutes les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Forums

Tout contenu ou sujet en infraction avec la loi sera censuré immédiatement, le contrevenant en assurant seul les conséquences. La règle est applicable aux annonces à caractère pornographique, diffamatoire et contraires aux bonnes moeurs.

Sécurité informatique

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement prohibées. Les contrevenants seront poursuivis.

Maintenance du site

Armees.Com, Armees.Com s’efforcent de maintenir l’accès à ses internautes 24/24 - 365/365. Cependant, en cas de panne (force majeure indépendante de notre volonté) la durée nécessaire au rétablissement de l’accès ne pourra être prise en compte pour indemniser quiconque en ferait la demande.

Le Site est édité par la société Monster Worldwide, société par actions simplifiée au capital de €13.857.930, dont le siège social est situé 110/114 rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret et identifiée sous le numéro unique 422 315 051 RCS Nanterre. Monster a pour numéro de TVA intracommunautaire : FR 35 422 315 051] et vous pouvez joindre la société par téléphone au 0800 050 060 ou par e-mail info@monster.fr

Directeur de la publication : Jean-Marc Trappler

Site dédié à la mémoire d’Antoine Trappler

Croix de guerre 39-45 avec palme.